Nombre de messages : 30 Age : 49 fonction: : Graphiste-illustrateur-auteur- (Nantes) Date d'inscription : 28/07/2005
Sujet: cession de droits d'auteur : HELP ME !!!! Mar 7 Fév - 20:42
à tous...
Petite question à laquelle je suis confronté : je réalise en ce moment une unique illustration pour un puzzle grand format pour une structure du domaine de la santé et de la prévention...j'ai déjà proposé un devis qui a été accepté et signé mais ils me demandent d'en faire un autre incluant un contrat de cession de droits d'auteur.
Chaixplique : A l'origine l'illus. (presque terminée) devait juste servir pour un puzzle-prototype diffusé en un seul exemplaire qui devait rester en interne mais depuis ils se demandent s'ils ne vont pas être amenés à reproduire d'autres exemplaires, donc diffusion, donc vente éventuelle dudit puzzle et donc droits d'auteur !!! Je cherche des infos concrètes sur le web mais c'est fastidieux et super relou de trouver des infos...Quelqu'un a t'il un modèle de ce type de contrat avec %ages à demander et tout et tout...????
Help Me !!!
Merci d'avance et gros ...
Micko. C52
Mani Soleil Noir
Nombre de messages : 4720 Age : 51 fonction: : créatrice/auteur/illustratrice Date d'inscription : 27/05/2005
Sujet: Re: cession de droits d'auteur : HELP ME !!!! Mar 7 Fév - 20:50
Nombre de messages : 4720 Age : 51 fonction: : créatrice/auteur/illustratrice Date d'inscription : 27/05/2005
Sujet: Re: cession de droits d'auteur : HELP ME !!!! Mar 7 Fév - 20:54
Pour les droits cédés:
les droits dérivés et annexes à l'exploitation d'origine, énumérées ci-dessous, peuvent dans leur ensemble OU pour certains d'entre eux faire l'objet d'une cession à l'éditeur
L'auteur doit rayer la mention relative aux droits qu'il entend CONSERVER
Mani Soleil Noir
Nombre de messages : 4720 Age : 51 fonction: : créatrice/auteur/illustratrice Date d'inscription : 27/05/2005
Sujet: Re: cession de droits d'auteur : HELP ME !!!! Mar 7 Fév - 20:55
a) droit de reproduction et d'adaptation graphique
b) droit de traduction
c)droit de représentation et de reproduction sonore
voilà
Micko Eléphant Déjanté
Nombre de messages : 30 Age : 49 fonction: : Graphiste-illustrateur-auteur- (Nantes) Date d'inscription : 28/07/2005
Sujet: hem voui voui voui... Mar 7 Fév - 21:06
Merci Della pour cette réponse aussi rapide et efficace...mais l'ombre de purée de pois d'un brouillard épais dont l'opacité m'effraie demeure en moi...je comprends à peu près l'idée de définir ce que je cède ou pas à l'éditeur, en ce qui me concerne je compte demander des droits pour la reproduction graphique uniquement mais à quelle hauteur tarifaire ??? C'est surtout là où je nage : quel %age demander par rapport au prix de vente par exemple ??? Et puis je ne trouve pas ce fameux "contrat-type" !!!
Merci encore et désolé !!! (mais je suis nul en juridiction...)
C57
Mani Soleil Noir
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Sujet: Re: cession de droits d'auteur : HELP ME !!!! Mar 7 Fév - 21:13
Je te cherche ce contrat type tout de suite
Mani Soleil Noir
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Sujet: Re: cession de droits d'auteur : HELP ME !!!! Mar 7 Fév - 21:20
au-dessus y'a des tarifs et des modèles de contrats en dessous
Micko Eléphant Déjanté
Nombre de messages : 30 Age : 49 fonction: : Graphiste-illustrateur-auteur- (Nantes) Date d'inscription : 28/07/2005
Sujet: Merci beaucoup !!! Mar 7 Fév - 21:45
T'es un ange Della, t'es mariée ? sans déc' si t'existait pas qui pourrait t'inventer ???
Bon je m'y plonge je m'y plonge...
Je vais voir ce merveilleux site (bravo encore) pour y dénicher des infos... ::
Mani Soleil Noir
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Sujet: Re: cession de droits d'auteur : HELP ME !!!! Mar 7 Fév - 21:48
C19
si vraiment tu trouves pas, je ferai une autre recherche on devrait finir par y arriver ! C19
Micko Eléphant Déjanté
Nombre de messages : 30 Age : 49 fonction: : Graphiste-illustrateur-auteur- (Nantes) Date d'inscription : 28/07/2005
Sujet: C'est pas facile Mar 7 Fév - 22:00
Bon je vais jeter un oeil + tard...là je vais me faire à manger... encore ...y'a des liens zarbi sur le site ds la section 7 - Les droits d'auteurs on tombe toujours sur Ricochet !!!
A +++
Je continue mes recherches et poste une tite réponse si je trouve !!!
Ciao !!!! Et encore Merci !!! C10
Mani Soleil Noir
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Sujet: Re: cession de droits d'auteur : HELP ME !!!! Mar 7 Fév - 22:14
yes c'est un BUG !
je corrigerai ça après C10
Bon ap et si tu n'as pas trouvé tout à l'heure hésites pas
Ange Dragon du soleil levant
Nombre de messages : 434 Age : 42 fonction: : Illustrateur Date d'inscription : 19/07/2005
Sujet: Re: cession de droits d'auteur : HELP ME !!!! Mer 8 Fév - 13:43
Je ne sais pas si cela a déjà été donné, sinon tu peux l'effacer Della :
Nombre de messages : 30 Age : 49 fonction: : Graphiste-illustrateur-auteur- (Nantes) Date d'inscription : 28/07/2005
Sujet: droits docteur Jeu 9 Fév - 13:43
Merci bcp pour votre !!!
Finalement je n'ai pas trouvé ce fameux "contrat-type" (ça serait plus simple comme ça je me calerais dessus en changeant juste ce qui concerne le projet) mais au moins j'ai éclairci une zone d'ombre...
Finalement y'a plus d'urgence puisque le client ne veut pas faire de copies du prototype tout de suite (j'imagine qu'il demande d'abord un budget et tout ça...) donc ce contrat viendra dans un second tempps si il y a besoin...
Néanmoins si vous avez d'autres infos n'hésitez pas car c'est un domaine tellement flou !!!
Encore et à bientôt !!!
Bisous.
Micko. C36
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Sujet: Re: cession de droits d'auteur : HELP ME !!!!