cession de droits d'auteur : HELP ME !!!!

à tous...

Petite question à laquelle je suis confronté : je réalise en ce moment une unique illustration pour un puzzle grand format pour une structure du domaine de la santé et de la prévention...j'ai déjà proposé un devis qui a été accepté et signé mais ils me demandent d'en faire un autre incluant un contrat de cession de droits d'auteur.

Chaixplique : A l'origine l'illus. (presque terminée) devait juste servir pour un puzzle-prototype diffusé en un seul exemplaire qui devait rester en interne mais depuis ils se demandent s'ils ne vont pas être amenés à reproduire d'autres exemplaires, donc diffusion, donc vente éventuelle dudit puzzle et donc droits d'auteur !!!
Je cherche des infos concrètes sur le web mais c'est fastidieux et super relou de trouver des infos...Quelqu'un a t'il un modèle de ce type de contrat avec %ages à demander et tout et tout...????

Help Me !!!

Merci d'avance et gros ...


Micko. C52

Pour les droits cédés:

les droits dérivés et annexes à l'exploitation d'origine, énumérées ci-dessous, peuvent dans leur ensemble OU pour certains d'entre eux faire l'objet d'une cession à l'éditeur

L'auteur doit rayer la mention relative aux droits qu'il entend CONSERVER

a) droit de reproduction et d'adaptation graphique

b) droit de traduction

c)droit de représentation et de reproduction sonore

voilà

Merci Della pour cette réponse aussi rapide et efficace...mais l'ombre de purée de pois d'un brouillard épais dont l'opacité m'effraie demeure en moi...je comprends à peu près l'idée de définir ce que je cède ou pas à l'éditeur, en ce qui me concerne je compte demander des droits pour la reproduction graphique uniquement mais à quelle hauteur tarifaire ???
C'est surtout là où je nage : quel %age demander par rapport au prix de vente par exemple ???
Et puis je ne trouve pas ce fameux "contrat-type" !!!

Merci encore et désolé !!! (mais je suis nul en juridiction...)

C57

Je te cherche ce contrat type tout de suite

http://edition.over-blog.com/5-categorie-449225.html

au-dessus y'a des tarifs et des modèles de contrats en dessous

T'es un ange Della, t'es mariée ?
sans déc' si t'existait pas qui pourrait t'inventer ???

Bon je m'y plonge je m'y plonge...

Je vais voir ce merveilleux site (bravo encore) pour y dénicher des infos... ::

C19

si vraiment tu trouves pas, je ferai une autre recherche
on devrait finir par y arriver ! C19

Bon je vais jeter un oeil + tard...là je vais me faire à manger... encore ...y'a des liens zarbi sur le site ds la section 7 - Les droits d'auteurs
on tombe toujours sur Ricochet !!!

A +++

Je continue mes recherches et poste une tite réponse si je trouve !!!

Ciao !!!! Et encore Merci !!! C10

yes c'est un BUG !

je corrigerai ça après C10

Bon ap et si tu n'as pas trouvé tout à l'heure hésites pas

Je ne sais pas si cela a déjà été donné, sinon tu peux l'effacer Della :

-> Sur le site de l'AGESSA
bonne journée!

Merci bcp pour votre !!!

Finalement je n'ai pas trouvé ce fameux "contrat-type" (ça serait plus simple comme ça je me calerais dessus en changeant juste ce qui concerne le projet) mais au moins j'ai éclairci une zone d'ombre...

Finalement y'a plus d'urgence puisque le client ne veut pas faire de copies du prototype tout de suite (j'imagine qu'il demande d'abord un budget et tout ça...) donc ce contrat viendra dans un second tempps si il y a besoin...

Néanmoins si vous avez d'autres infos n'hésitez pas car c'est un domaine tellement flou !!!

Encore et à bientôt !!!

Bisous.

Micko. C36